Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
GRAND ALE
Numéro de dépôt :
98743855
Date de dépôt :
29/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Présentation de la marque GRAND ALE
Déposée le 29 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) CERES DEESSE DES MOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « GRAND ALE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CERES DEESSE DES MOISSONS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 24 juin 2002 - Rejet total n°349426 - Publication au BOPI 2002-06-24
Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36